Pour les entreprises contractantes inscrites à la TVA (taxe sur la valeur ajoutée), des comptes de TVA sont utilisés couramment dans leurs écritures comptables. Nous allons donc à travers ce billet, voir des briefs sur les différents régimes de comptabilisation d’une TVA en entreprise notamment la comptabilisation des achats supportant de la TVA, la comptabilisation de la TVA sur les acquisitions intracommunautaires, la comptabilisation des ventes taxables à la TVA et enfin, comment se comptabilise les déclarations de TVA ?
Comptabilisation de la TVA sur les achats
Lors de l’enregistrement de vos factures d’achats (pièces justificatives comptables pour les achats), plusieurs indications notamment le total hors taxes (HT), le taux et montant de la TVA et le total toutes taxes comprises (TTC) peuvent être perçues dans celles-ci. En effet, la formule suivante est obligatoirement respectée : TTC = HT + TVA. À cet effet, la comptabilisation de la TVA sur les achats s’effectue directement dans l’enregistrement de la facture d’achat.
Achats intracommunautaires : comment s’opère passe la comptabilisation de la TVA ?
Pour ce régime (acquisition intracommunautaire), l’entreprise effectuant l’achat se doit de procéder à la comptabilisation de la TVA intracommunautaire (suivre ce lien : http://www.miglietti-avocat.com/droit-fiscal/ pour plus d’infos sur la fiscalité intracommunautaire). À savoir que la TVA intracommunautaire est impartiale pour l’entreprise. En effet, ces factures d’achats intracommunautaires ne comportent pas le montant de la TVA et il convient de la calculer soi-même, car cette comptabilisation est typique.
Comptabilisation de la TVA en matière de ventes
Lors de l’enregistrement des ventes en comptabilité, le principe est similaire à celui exposé pour les achats, sauf qu’il s’agit ici de la comptabilisation des ventes. Autrement dit, la comptabilisation de la TVA sur les ventes s’opère également lors de l’enregistrement de la facture de vente.
Comment se comptabilisent les déclarations de TVA ?
D’une manière générale, les déclarations de TVA doivent faire l’objet d’une comptabilisation, car elles sont en principe enregistrées dans un journal d’opérations diverses. Mais il est important de savoir que la fréquence de ces enregistrements diffère selon le régime d’imposition à la TVA de l’entreprise (régime réel simplifié d’imposition, mini-réel, réel normal mensuel, réel normal trimestriel, etc.).
