Responsabilité SCI : qu’est-ce que c’est ?
La responsabilité de l’ICS est la responsabilité du gestionnaire et celle des partenaires actuels et des partenaires en fin de vie. La société civile est une société de personnes qui ont un caractère civil. C’est-à-dire que toutes ses activités doivent avoir un objet civil.
La société civile dans l’immobilier ou SCI est une forme de société civile. D’autre part, la SCI n’a pas la même activité que les autres sociétés civiles. Les activités de SCI peuvent être les suivantes : loyer, gestion, acquisition immobilière ou droits de propriété. SCI se compose d’un capital social composé de contributions des associés. SCI est géré par un manager.
Nous verrons d’abord quelle est la responsabilité de l’ICS pour le gestionnaire. Alors nous verrons quelle est la responsabilité de SCI.
Dans cet article, LegalVision met son expertise à disposition légalement pour vous aider à comprendre tout ce qui concerne ce sujet. Voici un résumé des principaux points à retenir :
I/ Responsabilité du chef du SCI II/ Responsabilité des partenaires du SCI
in/ Responsabilité du chef du SCI
Société civile chef de l’immobilier a certains pouvoirs. En ce qui concerne les tiers, il ne peut employer l’entreprise que dans le cadre de l’objectif social. En outre, toutes les actions menées par le gestionnaire qui ne relèvent pas de l’objectif social n’obligent pas l’entreprise si elles sont en conflit avec l’intérêt social ou si elles sont menées dans le cadre de la compétence des partenaires. Comme mentionné précédemment, la société ne sera pas engagée, mais le gestionnaire sera en mesure de mettre ses responsabilités en jeu. La responsabilité peut être civile, pénale ou sociale.
A) La responsabilité civile du dirigeant
Le gestionnaire peut être responsable envers des partenaires ou des tiers. Dans tous les cas, il sera nécessaire de prouver l’ erreur, le préjudiceet le lien de causalité entre l’erreur et le préjudice pour contester la responsabilité du gestionnaire d’exploitation.
La question des erreurs.
Pour les partenaires, le gestionnaire est responsable de violations des lois, règles, ainsi que pour violation des articles ou en cas de mauvaise gestion. Par exemple, en cas de non-publication de livres et de documents sociaux au moins une fois par an ou en cas d’absence de responsabilité. D’autre part, ne sera pas toujours compris comme une erreur, le fait pour la société de fournir une garantie à ses dirigeants ou partenaires.
Les partenaires pourront prendre plusieurs types d’actions contre le gestionnaire. Un acte personnel ou une action sociale, cet acte social peut être universel ou Ut singuli :
- Ut part de l’université est exercée par la société contre le gérant,
- L’ action ut singuli est exercée par les associés contre le leader. Une telle action sociale ne peut être mise en œuvre que si la société a subi un préjudice,
- Si le préjudice a été subi par un partenaire séparé du préjudice subi par l’entreprise, le partenaire peut engager une action dite personnelle.
Pour les tiers, le leader ne peut être responsable en cas de défauts qui peuvent être retirés des fonctions du conducteur . L’inconduite amovible est une inconduite intentionnelle d’une cruauté particulière incompatible avec l’exercice des fonctions de cet employé. Il pourrait s’agir d’oublier une police d’assurance de 10 ans au nom de la société civile, par exemple.
Il sera alors nécessaire de prouver le préjudice.
C’ est au demandeur qu’incombe la charge de la preuve. Si un dommage est effectivement détecté, le demandeur peut se voir accorder des dommages-intérêts et des intérêts qui couvriront tous les dommages, mais rien de plus que ce dommage. En fait, les dommages-intérêts punitifs ne sont pas reconnus en France. Le demandeur peut également demander au juge une amende forcée. Ainsi, le chef condamné doit payer une somme forfaitaire tous les jours jusqu’à ce qu’il règle tous les dommages dus.
La limitation de la responsabilité est de 5 ans. Le chef de SCI est donc désavantagé par rapport aux sociétés commerciales où la plupart des créances d’actions sont de 3 ans.
B) Justice pénale du chef
responsabilité Les gestionnaires ne peuvent être poursuivis que s’ils sont coupables d’une infraction commune. Par exemple, abus de confiance. En revanche, plusieurs infractions commises dans des entreprises commerciales ne peuvent être invoquées dans la société civile. C’est le cas, par exemple, de la violation de l’abus de propriété sociale, de la violation du non-dépôt des comptes, de la présentation de comptes infidèles.
Le gérant peut se départir de sa culpabilité de deux façons. Il peut prouver qu’il a délégué ses pouvoirs. Cela peut également prouver qu’il n’aurait pas pu influencer le comportement du délinquant.
Pour qu’une délégation de pouvoirs soit valide, le délégué doit :
- Accepté la délégation.
- ont la compétence, l’autorité et les moyens nécessaires pour mener à bien la tâche déléguée.
- Le pouvoir exécutif ne s’immisce pas dans l’exercice du délégué.
- La personne responsable n’exerce pas non plus le délégué autorité de manière informelle.
C) Responsabilité fiscale et sociale du gestionnaire SCI
Selon la loi, lorsqu’un agent de SCI est responsable de manœuvres frauduleuses ou de non-respect grave et répété des obligations fiscales. Ces infractions criminelles rendent impossible le recouvrement des impôts et des pénalités dus par la société. Si l’intéressé n’est pas déjà tenu de payer des prestations sociales en vertu d’une autre disposition, il peut être tenu solidement responsable du paiement de ces charges et pénalités. En résumé, cela concerne les cas où le gestionnaire SCI n’est pas un gestionnaire associé. Donc, seulement une minorité de cas.
Le chef de SCI, verbalisé pour le travail secrète, peut être tenu solidement responsable du paiement des cotisations, des cotisations aux régimes sociaux et des sanctions pécuniaires que l’entreprise doit payer. Pour cela, il est nécessaire que le gestionnaire ait rendu impossible le recouvrement de ces contributions. Cela se fait par des manœuvres frauduleuses ou par des manœuvres sévères et répétées non – respect des obligations sociales.
II/ Responsabilité des partenaires du SCI
A) Principe : Responsabilité indéfinie des partenaires IBS
Les associés sont indéfiniment responsables de la dette sociale par rapport à leur part dans le capital social. Un associé qui n’a apporté que son industrie est considéré comme celui avec le capital social le plus faible. Cela signifie que les créanciers pourront non seulement saisir les biens de la société, mais s’ils ne sont pas désintéressés, ils pourront également saisir tous les biens des biens personnels des associés. Les associés doivent donc être extrêmement vigilants quant à la bonne conduite de l’IBS.
B) Première tranche : filiale des associés de la responsabilité SCI
Néanmoins, les créanciers doivent encore diriger leurs actions contre la société avant d’intenter des poursuites contre les associés.
La loi oblige les créanciers à poursuivre la société en vain et à l’avance avant de se retourner contre les associés.
En termes de à la condition d’une poursuite préalable. Le procès antérieur signifie que le créancier a sérieusement tenté de facturer SCI avant de se tourner vers les associés. Ainsi, selon la jurisprudence, l’envoi d’une simple commande de paiement ou de mise en demeure qui n’a pas été couronnée de succès est insuffisant pour caractériser l’état de « poursuite préalable ».
Quant aux poursuites futiles. Considéré comme une affaire vaine où le créancier sait déjà que le capital est insuffisant pour l’intéresser. Selon la jurisprudence, la tentative ratée de trouver la société ne suffit pas. D’autre part, la fermeture de la liquidation d’une société dissoute le créancier de déterminer que les actifs sociaux sont insuffisants pour l’intéresser. En outre, dans le cadre d’une procédure collective, la demande de procédure dispense le créancier de déterminer que l’héritage social est insuffisant pour défaut d’intérêt.
C) Deuxième tranche : Responsabilités non multiples des partenaires en matière de SCI
Le partenaire de SCI est responsable en solidarité de la dette sociale. L’associé est redevable de dettes en plus de ses contributions. Mais le partenaire ne répondra à sa dette que par rapport à sa participation dans le capital social. Ainsi, le créancier doit diviser les recours, il ne sera pas en mesure de réclamer la totalité de sa créance auprès de l’un des associés.
